En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pharmaciedeladouce-bavilliers.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire

Raison Social : Pharmacie DE LA DOUCE
Adresse postale : C.cial De La Douce 90800 BAVILLIERS
N° de téléphone : 03 84 21 06 47
SELARL Immatriculée au Registre du Commerce BELFORT sous le SIRET 75269969400010
N° TVA-IC : FR 10 752 699 694
Capital Social : €
Code APE : 4773Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
Représentée par DIEZ EMMANUELLE – Docteur en Pharmacie, inscrit à l’Ordre National des Pharmaciens
N° RPPS : 10001298149
N° Licence :
FINESS : 902001346
Règles professionnelles applicables : Articles L. 4221-1  à L. 4221-20 et  R 4235-1 à R 4235-77 du Code de la Santé Publique et le Code de Déontologie pharmaceutique.
Nom et adresse de l’ARS territorialement compétente : ARS Bourgogne-Franche-Comté – Immeuble Le Diapason, 2 place des Savoirs 21000 Dijon